Politique TVA et livraison DDP
Cette politique présente les conditions applicables aux commandes expédiées vers la France métropolitaine.
Elle vise à informer les clients sur le traitement des taxes, des frais liés à l’importation lorsque cela est applicable, ainsi que sur les conditions de livraison associées aux commandes.
Lorsque certaines contraintes liées à la réglementation, au transport ou aux conditions opérationnelles empêchent la livraison vers une destination donnée, cette information est communiquée avant la validation définitive de la commande.
Prix affichés et montant total à régler
Les prix indiqués sur XELZAVORA sont affichés en euros (€).
Les montants présentés tiennent compte des taxes applicables lorsque celles-ci sont dues conformément aux règles en vigueur pour les ventes destinées aux clients en France.
Avant la confirmation du paiement, le client peut consulter le récapitulatif de commande comprenant :
- Le prix des produits sélectionnés
- Les taxes applicables
- Les éventuels frais de livraison
- Le montant total à régler
Le montant affiché lors de la validation finale correspond au montant demandé pour la commande concernée.
Aucun frais obligatoire non indiqué lors du processus d’achat n’est ajouté après confirmation de la commande.
Conditions de livraison avec droits acquittés
Pour les destinations de livraison proposées en France, les commandes peuvent être traitées selon le principe DDP (Delivered Duty Paid), lorsque cette modalité est applicable.
Dans ce cadre, les éléments liés à l’importation nécessaires à la livraison peuvent être pris en charge dans les conditions prévues au moment de l’achat.
Le client n’a pas à effectuer de démarche douanière supplémentaire liée à la réception du colis lorsque les conditions DDP sont applicables.
Aucun paiement supplémentaire lié aux droits de douane, taxes d’importation ou frais de dédouanement n’est demandé au client après confirmation de la commande lorsque ces éléments sont déjà intégrés aux conditions affichées.
Transport et suivi des colis
Les commandes sont expédiées avec des services de transport adaptés à la destination concernée.
Selon les disponibilités au moment de l’expédition, les colis peuvent être confiés à différents transporteurs spécialisés.
Lorsque le suivi est disponible, un numéro de suivi peut être communiqué au client afin de permettre le suivi de l’acheminement du colis.
Les informations de suivi dépendent des mises à jour transmises par le transporteur utilisé.
Documents liés au transport et à la livraison
Selon les besoins du transport, certains documents peuvent accompagner le colis afin de faciliter les opérations logistiques nécessaires.
Les documents associés peuvent inclure les informations utiles au transport, à l’identification du colis ou aux formalités applicables.
L’emballage, l’étiquetage et les informations présentes sur les colis sont préparés selon les exigences applicables au moment de l’expédition.
Facturation
Une facture électronique peut être mise à disposition après confirmation du paiement, lorsque cela est demandé par le client ou lorsque les conditions applicables le prévoient.
La facture peut notamment présenter :
- La description des produits commandés
- Le montant correspondant aux articles
- Les taxes applicables
- Le montant total payé
Les informations tarifaires sont communiquées avant la validation de la commande.
Aucun élément tarifaire supplémentaire non présenté avant l’achat n’est ajouté après confirmation.
Préparation et délais de livraison
Une commande est considérée comme confirmée après acceptation du paiement.
Après confirmation, la commande entre dans la phase de préparation.
Sauf indication différente communiquée avant l’achat, le délai habituel de préparation avant expédition est généralement compris entre 1 et 3 jours ouvrés.
Après expédition, le délai estimatif de livraison est généralement compris entre 6 et 13 jours ouvrés.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon différents facteurs, notamment :
- Les conditions de transport
- L’organisation du transporteur
- Les périodes de forte activité
- Les conditions météorologiques
- Les éventuelles formalités administratives
- Les événements indépendants du traitement normal de la commande
Les délais indiqués correspondent à des estimations et ne constituent pas une date de livraison garantie.
Contact
Pour toute question concernant les taxes, la livraison, la facturation ou une commande, notre service client est disponible :
E-mail : bonjour@xelzavora.com